art - un pour cent ingénierie culturelle et commande artistique

>> 12/06/2025 / 1% artistique à Concarneau (29)

Appel à candidature 1% artistique pour la construction de la médiathèque. Budget : 35 000 € TTC. Prime : 2 000 €. Date limite de candidature : le 28 juillet 2025 à 12h00. Renseignements : ici.

>> 03/06/2025 / 1% artistique à Perpignan (66)

Appel à candidature 1% artistique pour la restructuration et l'extension du bâtiment des Archives Départementales et de l’Archéologie. Budget : 34 247,99 €TTC. Indemnité : 2 500 €. Date et heure limites de réception des candidatures : le mardi 08 juillet 2025 à 17:00.

Renseignements : ici.

25/05/2025 / Commande publique artistique à Rouen (76)

Appel à candidature pour la réalisation de vitraux contemporains pour la chapelle St-Eustache de la cathédrale Notre-Dame de Rouen. Groupement artiste / maitre verrier. Indemnité : 5 000 € TTC. Date limite de candidature : vendredi 13 juin 2025 à 16h00. Renseignements : ici.

25/05/2025 / 1% artistique à Poitiers (86)

Appel à candidature 1% artistique pour la construction du bâtiment IC2MP de l’Université de Poitiers. Budget : 125 265 € TTC. Indemnité : 5 000 €. Date limite de candidature : le 16 juin 2025 à 12h00. Renseignements : ici.

>> 25/05/2025 / 1% artistique à Cahors (46)

Appel à candidature 1% artistique pour les Archives Départementales à Cahors. Budget : 47 000 € TTC. Prime : 2 500 €. Date limite de candidature : le 13 juin 2025 à 16h00. Renseignements : ici.

>> 22/05/2025 / Commande artistique à Drancy (93)

Appel à candidature pour la réalisation d’une oeuvre artistique sur la nouvelle place du marché des 4 Routes. Budget : 90 000 € HT. Pas de prime pour l'instant, mais demande en cours (ci-dessous).

Date limite de candidature : le 20 juin 2025 à 12h00.

Renseignements : ici.

Appel à candidature non indemnisé qui considère qu'une "proposition d'implantation et un croquis de l'oeuvre accompagné d'une fiche technique détaillée, indiquant précisément ses dimensions, les matériaux qui le composeront et les conditions précises de sa maintenance et de son entretien permettant l'évaluation de sa durabilité et son coût de fonctionnement dans le temps" ne représente pas un investissement significatif du candidat qui justifie une indemnisation. Offre réservée à ceux qui ont les moyens ou pas le choix.

Détail :

Question : En phase offre, sous critère 2, vous demandez : "proposition d'implantation de l'oeuvre, croquis de l'oeuvre accompagné d'une fiche technique détaillée, indiquant précisément ses dimensions, les matériaux qui le composeront et les conditions précises de sa maintenance et de son entretien permettant l?évaluation de sa durabilité et son coût de fonctionnement dans le temps. Ne pas indemniser ce travail ne contrevient-il pas au code de la commande publique (Art. R2151-15)" ?

22 mai 2025 11:17 (heure de Paris)

Réponse:
Bonjour,
Vous nous interrogez sur le fait qu'aucune prime n'est prévue au titre de l'article R2151-15 du CCP qui dispose que « l'acheteur peut exiger que les offres soient accompagnées d'échantillons, de maquettes ou de prototypes ainsi que de tout document permettant d'apprécier l'offre. Lorsque ces demandes impliquent un investissement significatif pour les soumissionnaires, elles donnent lieu au versement d'une prime »
Afin de juger l'offre, il est demandé aux candidats de soumettre "un croquis de l'uvre accompagné d'une fiche technique détaillée, indiquant précisément ses dimensions, les matériaux qui le composeront et les conditions précises de sa maintenance et de son entretien" qui permettra notamment d'apprécier son adaptation à son contexte et son environnement, critère dont l'appréciation compte pour la moitié de la note qui sera attribuée dans le cadre de l'analyse technique de l'offre.
Nous tenons à préciser qu'il s'agit d'un croquis représentant l'intention générale de l'uvre et ses caractéristiques techniques projetées, et en aucun cas d'une maquette ou d'un prototype qui nécessiterait un investissement significatif du candidat engendrant un coût anormal. Nous nous conformons ainsi aux indications de la fiche technique du ministère de l'économie et des finances relative à la remise d'échantillons, maquettes et prototypes dans sa dernière mise à jour en date du 18 mai 2020.
Par ailleurs, cette interprétation est également conforme aux réponses ministérielles aux questions parlementaires et à la jurisprudence de la Cour Administrative d'Appel de Versailles, 5ème chambre, n°09VE01405 du 2 février 2012.
Cordialement,

22 mai 2025 16:40 (heure de Paris)

>> 19/05/2025 / 1% artistique à Lille (59)

Appel à candidature 1% artistique pour la réalisation de 3 oeuvres pour la nouvelle Cité administrative de Lille. Budget :

- 251 750,00 € TTC pour l’œuvre de la rue intérieure / hall d’accueil (LOT 1). Prime : 10 000 €

- 196 509,40 € TTC pour l’œuvre du RIA (LOT 2). Prime : 7 000 €

- 251 750,00 € TTC pour l’oeuvre du signal sur la ville (LOT 3). Prime : 10 000 €

Date limite de candidature : vendredi 13 juin à 12h00.

Renseignements : ici.

>> 09/05/2025 / 1% artistique Gironde

Appel à candidature 1% artistique pour le collège Toni Morrison à Bordeaux. Budget : 195 000 € TTC. Prime : 3 500 €.

Appel à candidature 1% artistique pour le collège de Saint-Selve. Budget : 136 000 € TTC. Prime : 3 500 €.

Date limite de candidature : le 3 septembre 2025 à 12h00.

Renseignements : ici.

>> 05/05/2025 / 1% artistique à Créon (33)

Appel à candidature 1% artistique pour le lycée Robert Badinter à Créon. Budget : 417 000 € TTC. Indemnité : 5 000 € TTC.

Attention, cet appel à candidature s’adresse à des « producteurs » capables de porter « un projet complexe et exigeant en termes de multiplicité d’oeuvres et de médias ». Date limite de candidature : lundi 20 septembre à 12h00. Renseignements : ici.

>> 23/04/2025 / 1% artistique à Poitiers (86)

Appel à candidature 1% artistique pour le site Malraux de l’Université de Poitiers. Budget : 44 859 € TTC. Indemnité : 2 500 €. Date limite de candidature : le 20 mai 2025 à 12h00. Renseignements : ici.

>> 18/04/2025 / Commande artistique à Angoulème (16)

Commande artistique pour la conception, la fabrication et l'aménagement mobilier du site d'accueil du Frac Poitou-Charente. Budget : 53 000 € TTC. Indemnité : 3 000 €. Date limite de candidature : 2 juin 2025 à minuit. Renseignements : ici.

>> 16/04/2025 / Commande artistique pour la cathédrale de Tulle (19)

Appel à candidature pour la conception, rla éalisation et la pose de luminaires contemporains dans la cathédrale de Tulle en Corrèza . Budget : 250 000 € TTC. Indemnité d’étude : 5 000 €. Date limite de candidature : le 6 mai 2025 à 12h00. Renseignements : ici.

>> 15/04/2025 / 1% artistique à Saint-Sauveur-de-Montagut (07)

Appel à candidature 1% artistique pour la rénovation du collège de l’Eyrieux. Budget : 70 000 € TTC. Prime : 5 000 €. Date limite de candidature : mercredi 28 mai 2025 à 12h00. Renseignements : ici.

>> 31/03/2025 / Commande publique artistique à Vitry-sur-Seine

Deux commandes artistiques à Vitry-sur-Seine (50 000 € et 230 000 €) pour ceux qui acceptent de proposer un projet sans être indemnisé, ou pour ceux qui acceptent de servir la soupe de l'ANRU (Agence Nationale de Rénovation Urbaine), fer de lance de la démolition de logements sociaux.

Renseignements : ici.

>> 24/03/2025 / 7 oeuvres d'art pérennes à Lyon

Appel à candidature pour la réalisation de 7 oeuvres d’art pérennes dans le cadre des travaux des nouvelles lignes de transport. Budgets : 112 000, 112 000, 112 000, 53 000, 175 000, 150 000 et 82 000 € HT. Prime : 2 500 €. Date limite de candidature : le 23 mai 2025 à 16h00.

Renseignements : ici.

>> 13/03/2025 / Commande artistique Libourne (33)

Appel à candidature pour la réalisation d’une commande artistique à l’entrée de la forêt de la Communauté d’agglomération du libournais. Budget : 39 500 € HT. Prime : 600 €. Date limite de candidature : vendredi 11 avril 2025 à 12h00. Renseignements : ici.

>> 05/03/2025 / 1% artistique Paris

Appel à candidature 1% artistique pour le siège de l’OPPIC à Paris. Budget : 58 200 €. Prime : 3 000 € TTC. Date limite de candidature : le 7 avril 2025 à 12h00. Renseignements : ici.

>> 03/03/2025 / Grasse (06)

Création d’une oeuvre d’art monumentale sur le giratoire des 18e et 23e bataillons des Chasseurs alpins. Budget : 250 000 € HT. Prime : 5 000 € TTC. Date limite de candidature : le 31 mars 2025 à 12h00. Renseignements : ici.

>> 02/03/2025 / 1% artistique Pont-Péan (35)

Appel à candidature 1% artistique pour la rénovation et l’extension de l’ancien bâtiment de la Mine. Budget : 31 780 € TTC. Prime : 1 200 €. Date limite de candidature : le 18 avril 2025 à 12h00. Renseignements : ici.

>> 17/02/2025 / 1% artistique Ingré (45)

Acquisition d’une oeuvre d’art existante à l’occasion de la construction du gymnase du lycée Maurice Genevois à Ingré (45). Budget : 34 000 € TTC. Date limite de candidature : 14 mars 2025 à 12h00. Renseignements : ici.

>> 05/02/2025 / Pont de la Borne

Appel à candidature pour la réalisation d’une oeuvre d’art pour le Pont de la Borne à Camon (Amiens Métropole). Budget : 47 600 € TTC. Indemnité : 1 200 €. Date limite de candidature : mars 2025 (?). Renseignements ici.

>> 03/02/2025 / 1% Artistique Aix-en-Provence

Appel à candidature 1% artistique pour l’éco-campus de la Faculté d’économie d’Aix-en-Provence. Budget oeuvre : 308 465 € TTC. Indemnité : 6 000 €. Date limite de candidature : le 21 mars 2025 à 16h00. Renseignements ici.

>> 21/01/2025 / Begey (01)

Appel à candidature 1% artistique pour la réhabilitation du Centre Nautique de Belley. Budget : 89 000 € TTC. Prime : 1 500 €. Date limite de candidature : le 14 février 2025 à 12h00. Renseignements.

>> 19/01/2024 / C'est fait !

>> 16/01/2025 / Ré-édition du "Guide du 1% artistique et de la commande publique"

"Ce guide a pour vocation d’informer et d’accompagner les commanditaires publics (collectivités territoriales et services de l’État), mais aussi les artistes, les architectes, urbanistes et entreprises du bâtiment et des travaux publics tout au long d’un projet. Manuel de sensibilisation aux bonnes pratiques, il a pour objectif de faciliter l’application systématique du 1% artistique prévu par la loi et d’établir des relations de confiance entre tous les intervenants, d’encourager et de faciliter la réalisation d’œuvres de qualité, de veiller à leur bonne intégration auprès des publics et à leur devenir patrimonial."

Télécharger le guide ici.

>> 14/01/2025 / Saint-Germain-en-Laye (78)

Appel à candidature 1% artistique pour la construction du Pôle National d’Éducation Inclusive. Budget : 152 848 €. Indemnité : 8 000 €. Date limite de candidature : 13 février 2025 à 12h00. Renseignements : ici.